Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MOULINS DE COUSSILLON
EARL ARBO

Numéro de dépôt :
3446006
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/08/2016
LES MOULINS DE COUSSILLON de EARL ARBO

Présentation de la marque LES MOULINS DE COUSSILLON

Déposée le 9 août 2006 par la société EARL ARBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES MOULINS DE COUSSILLON »

Le déposant est la société EARL ARBO domicilié(e) GODARD,33570 FRANCS - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ARBO domicilié(e) GODARD,33570 FRANCS - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS DE COUSSILLON est expirée depuis le 9 août 2016.

EARL ARBO a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE CERF , CHATEAU GODARD-Bellevue , ARBO , CHATEAU PUYANCHE , LE CERF


EARL ARBO - GODARD,33570 FRANCS - 33570 - France - SIREN 388996894


EARL ARBO - GODARD,33570 FRANCS - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.